Mentions légales

Le présent site Internet a été réalisé, est géré par et est la propriété exclusive de :
DOMS BVBA
36, Vinkenlaan
B – 1860 MEISE
(dénommé ci-après « Doms BVBA»)

Tél. : + 32.(0)2.269.43.77
Fax : + 32.(0)2.269.59.35
E-mail : doms.bvba@telenet.be
Personne de contact : Serge Doms


Inscrit au registre commercial RPR/RPM 0434.358.575 Brussel/Bruxelles
TVA: BE0434.358.575
Condition générale de vente

Au cas où l’utilisateur souhaiterait prendre contact avec Doms BVBA à propos de l’utilisation du présent site, il clique ici.

  • Droit de propriétés intellectuelles

    L’utilisateur reconnaît formellement que la présentation, les éléments visuels, les illustrations, les contenus, les marques, les logos, les marques déposées, les mentions de service et autres données contenues sur le présent site sont protégés par des droits d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. Ils restent la propriété exclusive de Doms BVBA.

    Toute forme de transmission, reproduction, diffusion, vente, publication, adaptation, expédition de tout ou d’une partie du présent site Internet et toute utilisation à des fins commerciales de l’ensemble ou d’une partie de ce site et de son contenu sont interdites sans autorisation écrite préalable de Doms BVBA. Il est également interdit d’exploiter ces informations à des fins illicites.

  • Général

    Toute utilisation de ce site implique l’acceptation préalable des présentes conditions d’utilisation. Cette disposition vaut pour le présent site comme pour tous les autres sites produits par Doms BVBA .Si une disposition des conditions n’est pas applicable ou si elle est en contradiction avec une disposition de droit impératif, cette non-applicabilité n’influence pas la validité ou la pertinence des autres dispositions. Ces dispositions ne se substituent en aucun cas aux réglementations légales en vigueur, ni n’ont pour but d’exclure la responsabilité de Doms BVBA ou de remettre en cause la conformité avec la législation en vigueur.
  • Liens vers le site doms-pro.com

    Si vous souhaitez créer un lien vers le présent site, vous devez toujours le faire vers la page d’accueil de doms-pro.com

  • Exactitude des données

    Certains modèles et certaines pièces illustrés sur ce site peuvent légèrement différer des exécutions réelles. Les couleurs illustrées ne peuvent vous donner qu'une idée générale des couleurs réelles et sont notamment en fonction des réglages de votre écran. Les informations reprises sur ce site sont basées sur les dernières données connues au moment de la conception du site. Doms BVBA décline toute responsabilité en cas d'erreurs éventuelles.

    En outre, Doms BVBA se réserve le droit de procéder, à tout moment et sans préavis, à des modifications de modèles, d’équipements, de caractéristiques, de prix et de disponibilité. Les informations fournies ne sont pas contraignantes juridiquement et ne peuvent en aucun cas être considérées comme des offres de vente.

    Toute information fournie sur ce site l’est exclusivement à titre indicatif.

  • Disponibilité du site

    L'utilisateur reconnaît que Doms BVBA a le droit de suspendre, à tout moment, la disponibilité de ce site pour des raisons de maintenance et d'actualisation.

  • Dommages

    Doms BVBA et ses fournisseurs d'informations ne pourront être tenus pour responsables des dommages résultant de virus quelle qu'en soit la forme, de bug(s), voire de tout programme ou d'application qui serait incompatible avec l'infrastructure utilisée par l'utilisateur, ni des dommages subis par l'utilisateur par le fait d'une panne, interruption ou erreur, évolution, remise en état, contrôle, maintenance, problème technique, coupure du réseau téléphonique ou des réseaux ou services liés, surcharge, négligence ou faute de tiers ou de l'utilisateur, ainsi qu'en cas d'événements indépendants de la volonté de Doms BVBA.

    L'utilisateur n'utilisera pas ce site d'une manière qu'une telle utilisation causerait des dommages à des tiers ou à l'image de Doms BVBA, par l'insertion des informations incorrectes ou insultantes.

 

  • Hyperliens

    Il est possible que ce site ou d'un service connexe comprenne un lien vers un autre site qui pourrait être intéressant pour l'utilisateur. Toutefois, ce lien est donné à titre purement indicatif et Doms BVBA n'émet aucune garantie, quelle qu'elle soit, relativement à tout autre site auquel l'utilisateur pourrait avoir accès via celui-ci.

    Leur présence ne signifie en aucune manière que Doms BVBA adhère à leur contenu ou accepte une responsabilité quelconque pour le contenu ou l'utilisation de cet autre site.
  • Données personnelles

    Toutes les données fournies par l’utilisateur sont conservées dans la base de données de Doms BVBA, Vinkenlaan 36, 1860 Meise, afin de pouvoir donner suite aux demandes de l’utilisateur et tenir celui-ci au courant des activités de l’entreprise.
    En outre, l’utilisateur est habilité à contrôler à tout moment les données le concernant présentes dans la base de données. Si ces données (orthographe du nom, par exemple) n’étaient pas correctes, si l’utilisateur a déménagé ou prévoit de le faire ou si celui-ci ne souhaite plus recevoir d’informations sur les activités de Doms BVBA, l’utilisateur prendra contact avec Doms BVBA par courrier postal ou par courrier électronique en cliquant ici. Dans ce cas, nous prendrions immédiatement les mesures requises et en avertirions l’utilisateur. Sauf indication contraire de la part de l’utilisateur, les informations relatives à celui-ci peuvent être mises à disposition des partenaires contractuels de Doms BVBA.

  • Législation

    La loi belge est d'application sur le présent site Internet et pour les présentes Conditions Générales

 

Copyright © 2013-2016 - Doms    Mentions légales   -   Website by Global Concept Consulting